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Un roman !! (4 articles)
Beaucoup de littérature pour ceux que ça intéresse, allez c'est parti pour 1 h de copier coller
Croustillant la crêche de la fille d'Atcher



Procès de l'affaire Laporte-Altrad : « Vérité », l'édito de Clément Dossin

On aura tout lu, tout entendu sur cette affaire et son traitement par notre journal. « Complot », « acharnement », « récits fantasmés »... On en aura vu, aussi, des confrères se pincer le nez, détourner le regard ou pis, déployer la même énergie que le cénacle fédéral à traquer les « taupes » plutôt qu'à débusquer la vérité.

La vérité, c'est que, depuis cinq ans, rien n'a arrêté la lente et minutieuse marche en avant de la justice jusqu'au procès qui s'ouvre mercredi. La vérité, c'est que, depuis cinq ans, aucune des informations parues dans nos colonnes n'a été démentie par les investigations menées dans le cadre de l'enquête préliminaire.

La vérité, c'est que deux procès en diffamation contre notre journal engagés par Bernard Laporte et la FFR, tous deux perdus, et moult droits de réponse n'auront pas altéré notre volonté d'informer sur les actes d'un président de Fédération ayant trouvé opportun de signer un contrat personnel avec le patron d'un club de Top 14 devenu, depuis, le plus grand argentier du rugby français.

La vérité, enfin, c'est que tout cela serait peut-être resté dans l'ombre si un journaliste indépendant et courageux, Philippe Kallenbrunn, n'avait mis à nu ce péché originel un dimanche d'août 2017 dans le JDD. À compter de là, il nous est vite paru évident de suivre le sillon tracé par notre confrère alors que Bernard Laporte, fraîchement élu, avait fait campagne sur une promesse de probité. Ce que nous avons découvert en retournant la terre nous a obligés à remplacer la bêche par la herse, à poursuivre notre labeur, sans acharnement mais sans relâche non plus.
Évidemment, MM. Laporte, Altrad, Simon et Atcher sont présumés innocents et la bataille d'avocats à venir s'annonce aussi âpre qu'un ruck du Top 14. Nous avons hâte de les entendre répondre aux questions que nous leur avons souvent posées, en vain. Ce procès, d'une ampleur sans précédent dans l'histoire d'une grande Fédération sportive française, intervient dans un drôle de télescopage de l'actualité, à la veille du J-365 de la Coupe du monde en France et une semaine après la mise à pied à titre conservatoire de Claude Atcher, le patron du GIP, pour son management brutal. Les protagonistes, dont la rumeur rapporte les dissensions croissantes, resteront-ils solidaires sous le feu des interrogations ? Espérons que l'audience permettra la manifestation de la vérité. Il serait temps. Le rugby français, qui a enfin relevé la tête sur le terrain, a aussi besoin de transparence en coulisses pour aborder sereinement la grande échéance de 2023.

Affaire Laporte-Altrad : Atcher et Rover, prévenus collatéraux
L'ancien directeur et le gérant de Score XV, prestataire de la FFR, sont eux aussi cités à comparaître devant le Tribunal correctionnel de Paris pour des infractions reprochées qui relèvent davantage de la gestion de l'entreprise que de l'affaire centrale.
C'est un carambolage d'agendas dont Claude Atcher se serait bien entendu passé. Invité cinq mois après tous les autres à comparaître devant la 32e chambre du Tribunal correctionnel de Paris par le Parquet National Financier (PNF), l'architecte de la candidature France 2023 a été mis à pied à titre conservatoire, le 29 août, de ses fonctions de directeur général du groupement d'intérêt public (GIP) qui gère l'événement, une information annoncée par la ministre des Sports Amélie Oudéa-Castera. Cette décision faisait suite à nos révélations, le 22 juin, quant à son management jugé brutal au sein du GIP et un premier rapport du Comité d'éthique venant corroborer notre enquête.
Elle fut bien sûr endossée par Bernard Laporte, président de la FFR et personnage central du procès qui s'ouvre ce mecredi après-midi, qui avait pourtant volé au secours, médiatiquement, de celui qui « lui » avait ramené la Coupe à la maison, le 15 novembre 2017. Ce qui n'efface pas le lien qui a conduit Atcher à comparaître devant les juges en compagnie de Benoît Rover, son associé dans la société Score XV.

Les faits reprochés aux deux hommes constituent une affaire « satellite » dont les intéressés auraient souhaité qu'elle soit totalement décorrélée de la grande. La justice s'intéresse en premier lieu aux conditions d'attribution ainsi qu'à la réalité effective de la « mission d'accompagnement de la gouvernance », confiée à M. Atcher, dont le résumé par M. Laporte devant les policiers tient en trois mots : « débusquer les nuls ». Le PNF s'est aussi penché par ricochet sur la gestion de la société Score XV, pavillon sous lequel travaillait Atcher en tant que directeur, jusqu'à sa prise de fonctions à la tête du GIP.
Sur ce sujet, une partie de l'audience devrait consister à faire la lumière entre la « gestion de droit », de M. Rover, et la « gestion de fait » qui, selon l'accusation, serait entre les mains de M. Atcher. La question, pour les conseils des deux prévenus, sera d'établir les responsabilités légales entre Benoît Rover, le gérant de l'entreprise, et son salarié Claude Atcher, au périmètre et à l'autonomie d'action suffisamment larges pour faire interroger les magistrats du PNF. Claude Atcher s'est toujours défendu d'agir comme un décisionnaire. Dans un droit de réponse paru dans L'Équipe du 14 juin 2022, faisant suite à la révélation de sa citation en correctionnelle dans ces mêmes colonnes, M. Atcher renvoyait au « gérant » (c'est-à-dire Rover) les faits qui lui étaient reprochés par le PNF.

Quelques jours plus tôt, dans une brève sortie médiatique, il déclarait à propos des restitutions de l'enquête : « Les policiers sont allés chercher des affaires liées à Score XV mais je n'en suis que le salarié, pas le gérant ! » Le fameux : « ce n'est pas moi, c'est lui, maîtresse », contre lequel Benoît Rover a l'intention de s'ériger.

Trait de fracture entre les deux anciens associés
Selon nos informations, son avocat, Me Grazzini, et lui-même pourraient ne pas contester les faits de « travail dissimulé », dès lors que figureraient au dossier des documents prouvant que Score XV n'a pas fait de déclarations à l'Urssaf à une période donnée. Ils devraient toutefois contester d'autres faits de la prévention comme ne lui étant pas imputables.

Un trait de fracture est donc apparu entre les deux compagnons de longue date, qui cohabitaient encore au GIP il y a peu. En revanche, tous deux nient fermement les autres accusations formulées à leur encontre : le recel d'abus de confiance, soit la prestation d'aide à la gouvernance dont ils affirment qu'elle a bien été effectuée.

Même chose pour les abus de biens sociaux matérialisés par des frais de crèches pour la fille d'Atcher, la somme de 6 000 € versée à son fils, le paiement d'un an de loyer à la SCI de son épouse ou l'encaissement d'un loyer comme avantage en nature alors qu'il travaillait déjà au GIP et non plus à Score XV. Sur ces points précis, Me Lasek, l'avocate d'Atcher, réfutera tant les infractions reprochées que les chiffres avancés par le procureur.

Affaire Laporte-Altrad : Serge Simon cité à comparaître pour prise illégale d'intérêts en 2017
Cité à comparaître pour prise illégale d'intérêts, le vice-président de la FFR va devoir répondre de ses décisions hétérogènes après les reports des matches Montpellier-Racing 92 et Castres-Stade Français en 2017.
Les petits coups politiques peuvent vous faire roi ou vous revenir en pleine poire, à l'image de Serge Simon, cité à comparaître devant la 32e chambre du tribunal correctionnel de Paris. Le Parquet national financier (PNF), à la suite des investigations de la Brigade de répression de la délinquance économique (BRDE) suspecte le vice-président de la FFR de prise illégale d'intérêts, lui reprochant d'avoir donné « comme instruction à M. Dumé, directeur de l'arbitrage de la FFR, d'envoyer un arbitre à l'Altrad Stadium de Montpellier, le samedi 18 mars 2017, en contradiction avec la décision de la Ligue qui avait imposé le report du match prévu opposant Montpellier au Racing 92, dans l'intérêt exclusif du PDG du MHR Mohed Altrad alors qu'il était en relation habituelle avec lui (...), M. Altrad assurant un constant et important soutien financier à l'action publique de M. Simon. »

Un arbitre à Montpellier, pas à Castres
L'ancien pilier béglais (55 ans) devra se justifier, au cours du procès qui s'ouvre ce mercredi, de ses décisions autour des reports des matches Montpellier-Racing 92 et Castres - Stade Français à la suite du projet de fusion avorté entre les deux entités franciliennes. À l'époque, Mohed Altrad avait assuré vouloir que son club dispute cette rencontre. Dans le contexte de relations tendues entre Fédération et Ligue, la FFR avait réformé la décision du report des deux rencontres décidées par la LNR. Elle avait également désigné un arbitre à Montpellier avec la capacité de constater le forfait de l'adversaire mais pas à Castres.
Les enquêteurs de la BRDE s'étaient interrogés sur cette différence de traitement. Cette décision politique avait conduit à un bras de fer d'abord devant le Conseil d'État puis le Tribunal administratif de Versailles, lesquels avaient finalement donné gain de cause à la LNR. Pour sa défense, le conseil de Serge Simon, Me Blazy, a fait citer comme témoin Joël Dumé, ex-directeur national de l'arbitrage de la FFR. De son côté, le PNF semble estimer que le lien du vice-président de la FFR avec le président du MHR, étayé par des échanges de courriels, pose problème sachant qu'à cette date, l'institution et Altrad avaient déjà trouvé un accord sur le partenariat maillot.
Procès de l'affaire Laporte-Altrad : les prevenus et la chronologie
Si les plus lourdes charges du procès qui s'ouvre ce mercredi au tribunal de Paris pèsent sur Bernard Laporte et Mohed Altrad, trois autres prévenus sont concernés par une affaire qui a commencé en 2017.
Prise illégale d'intérêts, trafic d'influence passif, corruption, recel d'abus de biens sociaux, abus de confiance, abus de biens sociaux, etc. il sera question de cela, entre autres, au tribunal de Paris à partir de mercredi.

Ce qu'il faut savoir sur les cinq prévenus
Bernard Laporte (président de la FFR). Poursuivi pour :

. prise illégale d'intérêts
. trafic d'influence passif par un agent public
. corruption passive par un agent public
. recel d'abus de biens sociaux (contrat encaissé mais non exécuté avec AIA)
. abus de confiance (prestations Score XV)
. abus de biens sociaux (envers BL Communication)

Ses avocats : Me Jean-Pierre Versini-Campinchi et Me Fanny Colin (barreau de Paris)

Mohed Altrad (propriétaire et président du MHR, son groupe est devenu le principal partenaire financier de la FFR). Poursuivi pour :

. trafic d'influence actif
. corruption active
. abus de biens sociaux

Son avocat : Me Antoine Vey (barreau de Paris)

Serge Simon (vice-président de la FFR). Poursuivi pour :

. prise illégale d'intérêts

Son avocat : Me Pierre Blazy (barreau de Bordeaux)

Claude Atcher (ancien dirigeant de Score XV, directeur général du GIP 2023 mis à pied à titre conservatoire). Poursuivi pour :

. Recel d'abus de confiance commis par B. LAPORTE au préjudice de la FFR.
. Abus de biens sociaux dans la gestion de la société SCORE XV au profit exclusif de Claude Atcher.
. Travail dissimulé par dissimulation d'activité (défaut de déclarations fiscales et sociales) depuis 2016.

Son avocate : Me Céline Lasek (barreau de Paris)

Benoît Rover (dirigeant de Score XV, directeur délégué à l'Emploi et à la Formation au GIP 2023). Poursuivi pour :

. Recel d'abus de confiance commis par B. LAPORTE au préjudice de la FFR.
. Abus de biens sociaux dans la gestion de la société SCORE XV au profit exclusif de Claude Atcher.
. Travail dissimulé par dissimulation d'activité (défaut de déclarations fiscales et sociales) depuis 2016.

Son avocat : Me Brice Grazzini (barreau de Marseille)

La chronologie : cinq and d'affaire
Décembre 2016

Élection de Bernard Laporte à la présidence de la FFR.

Février 2017

Signature d'un contrat d'image liant Bernard Laporte, via BLCommunication, au groupe de Mohed Altrad (AIA).

Mars 2017

Altrad devient sponsor maillot des Bleus avec la mention « #France2023 soutenu par Altrad » jusqu'en novembre 2017, date de l'attribution du Mondial.

29 juin 2017

La commission d'appel présidée par Jean-Daniel Simonet confirme des sanctions disciplinaires décidées en première instance à l'encontre de Montpellier (un match de suspension de terrain, 70 000 euros d'amende).

30 juin 2017

Les sanctions sont diminuées (match de suspension levé, 20 000 euros d'amende) après des échanges téléphoniques entre Bernard Laporte et Jean Daniel Simonet.

Août 2017

LeJDD révèle l'existence du contrat d'image liant Laporte à Altrad. Laporte annonce y renoncer
et se défend de toute pression sur Simonet. Vague de démissions à la commission d'appel.

Décembre 2017

Le parquet national financier (PNF) saisit la BRDE pour enquêter sur des soupçons de favoritisme.

Janvier 2018

Altrad désigné sponsor maillot des Bleus pour la période 2018-2023. Perquisitions au CNR de Marcoussis ainsi qu'aux domiciles de Bernard Laporte et Mohed Altrad.

Septembre 2020

Gardes à vue de Bernard Laporte, Mohed Altrad, Serge Simon, Claude Atcher au siège de la BRDE.

Octobre 2020

Réélection de Bernard Laporte à la présidence de la FFR.

Juillet 2021

La BRDE boucle son rapport d'enquête et le transmet au PNF.



Y'a plus qu'à faire pareil avec nos politiques....dans mes rêves



Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/09/2022 16:47 par barracudas.

Bernard Laporte (président de la FFR). Poursuivi pour :

. prise illégale d'intérêts
. trafic d'influence passif par un agent public
. corruption passive par un agent public
. recel d'abus de biens sociaux (contrat encaissé mais non exécuté avec AIA)
. abus de confiance (prestations Score XV)
. abus de biens sociaux (envers BL Communication)

il faut un certain nombre d'éléments concordants pour une mise en exam, mais pour certains ce n'est qu'un complot

Dede-ASR écrivait:
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> Bernard Laporte (président de la FFR). Poursuivi
> pour :
>
> . prise illégale d'intérêts
> . trafic d'influence passif par un agent public
> . corruption passive par un agent public
> . recel d'abus de biens sociaux (contrat encaissé
> mais non exécuté avec AIA)
> . abus de confiance (prestations Score XV)
> . abus de biens sociaux (envers BL Communication)
>
> il faut un certain nombre d'éléments concordants
> pour une mise en exam, mais pour certains ce n'est
> qu'un complot

Dans affaires, il y a ce qui peut être prouvé et ce qui est quasi certitude mais par absence de preuve irréfutable, ne peut être défendu et donc abandonné.
Pour ma part, je reste persuadé que la liste aurait pu être et dû être plus longue. Mais en justice, ils préfèrent un sûr qui gagne que des coup risqué qui pourraient mettre un doute pour le reste.
Je suis également quasiment certain d être contredit.

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« La théorie c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne, la pratique c’est quand tout fonctionne et on ne sait pas pourquoi !»

cela va faire pschitttttttt même si je rêve du contraire



Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/09/2022 23:28 par plasma.

plasma écrivait:
-------------------------------------------------------
> cela va faire pschitttttttt même si je rêve du
> contraire

C'est fort possible.
A ce niveau là et avec l'aide de notre justice, une virgule mal placé, une faute de frappe, auront remis en liberté bon nombre de coupable.
Il suffit de voir le cirque sur les facettes pour comprendre que la défense va se concentrer sur la forme et non sur le fond.
Que c'est beau le sport!
En plus, Laporte est certain de l emporter : soit la FFR l emporte, soit il l emporte.

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« La théorie c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne, la pratique c’est quand tout fonctionne et on ne sait pas pourquoi !»

carcharadon écrivait:
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> Mais en
> justice, ils préfèrent un sûr qui gagne que des
> coup risqué qui pourraient mettre un doute pour le
> reste.

Non, en justice comme dans beaucoup d'autres domaines, tu demandes 100 pour obtenir 10
Si il y avait eu un doute sur une autre charge, elle serait listé

Une très bonne chose que cette procédure aboutisse en procès officiel

carcharadon écrivait:
-------------------------------------------------------
> En plus, Laporte est certain de l emporter : soit
> la FFR l emporte, soit il l emporte.

On peut le dire différemment, la FFR ne perdra pas et perdurera

Au grand dam de la LNR particulièrement agressive sur ce dossier. Probablement pour bien enterrer son incapacité à prendre des sanctions sportives contre le MHR, préférant transférer la patate chaude à la FFR (qui a trouvé une astuce pour le sanctionner financierement) ou quand la FFR pouvait enfin gagner, clore le dossier elle même par un arrangement financier

icilrh écrivait:
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> carcharadon écrivait:
> --------------------------------------------------
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>
> > Mais en
> > justice, ils préfèrent un sûr qui gagne que des
> > coup risqué qui pourraient mettre un doute pour
> le
> > reste.
>
> Non, en justice comme dans beaucoup d'autres
> domaines, tu demandes 100 pour obtenir 10
> Si il y avait eu un doute sur une autre charge,
> elle serait listé
>
> Une très bonne chose que cette procédure aboutisse
> en procès officiel

Ça n'a rien à voir. On ne parle pas de dommage et intérêt mais de dossier et de chance de réussite.
Risquer une attaque sur un fait dont la certitude est acquise mais la preuve difficile à fournir, c'est risquer de donner du crédit à la défense.
Dans des affaires à gros sous, il est préférable de tenter 10 pénalités à 20 entre les poteaux que chercher à marquer 2 essais en coin.

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« La théorie c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne, la pratique c’est quand tout fonctionne et on ne sait pas pourquoi !»